Annuaire associatif

Newsletter

Plan de ville

Sortir

  • Enquête publique
    Enquête publique
  • .
    .
  • EXPO -
    EXPO - "Les Femmes"
  • Journée internationale des droits des femmes
    Journée internationale des droits des femmes

L'actu à Villeneuve

À l'issue des travaux

 

Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (D.A.A.C.T.)

Ce document est à transmettre une fois que les travaux et/ou aménagements sont intégralement achevés (y compris les aménagements extérieurs et plantations).

 

Recherche

Vos démarches

 

 

 

Inscription à la newsletter

InfosTravaux

Publications