Annuaire associatif

Newsletter

Plan de ville

Sortir

  • Accès aux droits : nouvelles permanences
    Accès aux droits : nouvelles permanences
  • Octobre rose : tout le programme
    Octobre rose : tout le programme
  • Élections municipales des 16 et 22 mars 2026
    Élections municipales des 16 et 22 mars 2026
  • Obtenez votre place gratuite
    Obtenez votre place gratuite

L'actu à Villeneuve

À l'issue des travaux

 

Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (D.A.A.C.T.)

Ce document est à transmettre une fois que les travaux et/ou aménagements sont intégralement achevés (y compris les aménagements extérieurs et plantations).

 

Recherche

Vos démarches

 

 

 

Inscription à la newsletter

InfosTravaux

Publications