Actes réglementaires du CCAS : Décisions
Date de mise à jour : 1er juin 2026
2026
Mai 2026
- 2026-D-CCAS-16 du 29 mai 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Dispositif de prévention et de secours pour l'organisation de banquets seniors
- 2026-D-CCAS-15 du 29 mai 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration portant approbation et souscription du contrat multi-services et exécution des devis financiers du GIP SESAN
2025
Novembre 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - SAAD - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Décision modificative de l'EPRD 2025 exercice 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - CCAS ACCUEIL - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Budget CCAS ACCUEIL année 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - CCAS - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Budget CCAS de Villeneuve-Saint-Georges année 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - ÉPICERIE SOLIDAIRE - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Budget Épicerie solidaire année 2025
Octobre 2025
- Tableau des régisseurs service CCAS 2024
- Tableau des régisseurs service CCAS 2023
- 2025-D-CCAS-26 du 2 octobre 2025 : Décision de Madame la Présidente par délégation du Conseil d'administration. Portant attribution des indemnités de responsabilité aux régisseurs des recettes et des dépenses pour l'année 2024
- 2025-D-CCAS-25 du 2 octobre 2025 : Décision de Madame la Présidente par délégation du Conseil d'administration. Portant attribution des indemnités de responsabilité aux régisseurs des recettes et des dépenses pour l'année 2023
- 2025-D-CCAS-24 du 2 octobre 2025 : Décision de Madame la Présidente par délégation du Conseil d'administration. Modification des horaires d'ouverture de la caisse de la régie de recettes (RM85) de l'Épicerie Sociale et Solidaire
2022
Juin 2023
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