Actes réglementaires du CCAS : Décisions
Date de mise à jour : 4 novembre 2026
2026
Novembre 2026
- 2026-D-CCAS-24 du 4 novembre 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Prestation d'animation musicale pour les festivités seniors
- 2026-D-CCAS-28 du 3 novembre 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Approbation des conventions entre le CCAS et les prestataires se sports et de bien-être seniors pour la saison 2026/2027
Octobre 2026
- 2026-D-CCAS-27 du 29 octobre 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Approbation de la convention 2026/2027 entre le CCAS et LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL d'ÉDUCATION PHYSIQUE et de GYMNASTIQUE VOLONTAIRE du VAL DE MARNE dénommé CODEP EPGV 94, 36 rue Mauconseil, 94120 FONTENAY SOUS BOIS. Représenté par sa Présidente Madame Brigitte MOULIN
- 2026-D-CCAS-26 du 29 octobre 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Approbation de la convention entre le CCAS et FACIL'ENSEMBLE, Représentée par Myriam ALLOUCHE pour la mise en place d'ateliers d'initiation et de sensibilisation au numérique, pour la période du lundi 5 octobre au vendredi 9 octobre
- 2026-D-CCAS-25 du 29 octobre 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Approbation de la convention entre le CCAS et NLK Les sens de la beauté, Représentée par Monia GHARBI pour la mise en place de séances de prestation de bien-être, pour la période du lundi 5 octobre au vendredi 9 octobre
- 2026-D-CCAS-13 du 29 octobre 2026 : Décision de la Présidente du CCAS modifiant une régie d'avances et de recettes pour l'épicerie sociale et solidaire
Juin 2026
- 2026-D-CCAS-22 du 16 juin 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Service d'un traiteur en restauration pour l'organisation de banquets seniors
- 2026-D-CCAS-21 du 16 juin 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Service d'animation Orchestre Nuages pour l'organisation du banquet seniors
- 2026-D-CCAS-20 du 16 juin 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Service d'animation de la prestation d'un magicien pour l'organisation du banquet seniors
- 2026-D-CCAS-19 du 16 juin 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Service d'animation Danse Brésilienne pour l'organisation du banquet seniors
- 2026-D-CCAS-18 du 16 juin 2026 : Décision de la Présidente du CCAS. Approbation du Contrat Séjour en Septembre pour les Seniors avec CEVEO et le CCAS de Villeneuve-Saint-Georges
Mai 2026
- 2026-D-CCAS-16 du 29 mai 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration. Dispositif de prévention et de secours pour l'organisation de banquets seniors
- 2026-D-CCAS-15 du 29 mai 2026 : Décision de Madame la Présidente prise par délégation du conseil d'administration portant approbation et souscription du contrat multi-services et exécution des devis financiers du GIP SESAN
2025
Novembre 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - SAAD - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Décision modificative de l'EPRD 2025 exercice 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - CCAS ACCUEIL - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Budget CCAS ACCUEIL année 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - CCAS - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Budget CCAS de Villeneuve-Saint-Georges année 2025
- CCAS de Villeneuve-Saint-Georges - ÉPICERIE SOLIDAIRE - Décision modificative n°1 du 6 novembre 2025 : Budget Épicerie solidaire année 2025
Octobre 2025
- Tableau des régisseurs service CCAS 2024
- Tableau des régisseurs service CCAS 2023
- 2025-D-CCAS-26 du 2 octobre 2025 : Décision de Madame la Présidente par délégation du Conseil d'administration. Portant attribution des indemnités de responsabilité aux régisseurs des recettes et des dépenses pour l'année 2024
- 2025-D-CCAS-25 du 2 octobre 2025 : Décision de Madame la Présidente par délégation du Conseil d'administration. Portant attribution des indemnités de responsabilité aux régisseurs des recettes et des dépenses pour l'année 2023
- 2025-D-CCAS-24 du 2 octobre 2025 : Décision de Madame la Présidente par délégation du Conseil d'administration. Modification des horaires d'ouverture de la caisse de la régie de recettes (RM85) de l'Épicerie Sociale et Solidaire
2022
Juin 2023
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